Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 6 février 2026

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RCS Bourg-en-Bresse n° 753 107 903
Email : yuxart@gmail.com

2. Accès au site

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• dans le respect de l’ordre public et des bonnes mœurs,

• sans porter atteinte aux droits de tiers ou au bon fonctionnement du Site.

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• de tenter d’altérer, perturber ou détourner le fonctionnement du Site,

• d’introduire des virus ou tout code malveillant,

• de collecter ou exploiter les données du Site sans autorisation.

4. Contenu du site

Les informations, visuels et contenus présents sur le Site sont fournis à titre informatif.

YUXART s’efforce d’en assurer l’exactitude, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’omissions.
YUXART se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer tout contenu à tout moment, sans préavis.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du Site, y compris notamment les textes, illustrations, visuels, graphismes, logos et contenus, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de YUXART / Justine Estrems, sauf mention contraire.

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6. Liens externes

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7. Responsabilité

L’utilisation du Site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.

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• de dommages résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site,

• de dommages indirects liés à l’accès ou à l’utilisation du Site.

Cette limitation de responsabilité s’applique dans les limites autorisées par la législation en vigueur.

8. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de confidentialité, accessible sur le Site.

Les présentes Conditions d’Utilisation ne se substituent pas à ladite politique.

9. Modification des Conditions

YUXART se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment.

Les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date de consultation du Site par l’utilisateur.

10. Droit applicable

Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux juridictions compétentes conformément à la législation applicable.

11. Contact

Pour toute question relative à l’utilisation du Site, l’utilisateur peut contacter :

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